L’hypothèque c’est quoi ?

2 juin 2017

Une hypothèque c’est quoi exactement, si de nombreuses personnes connaissent parfaitement bien l’hypothèque, d’autres personnes ignorent ce qu’il en est réellement, ainsi, cet article à pour but de faire comprendre et connaître l’hypothèque.

Mieux comprendre l’hypothèque

Hypothèque conventionnelle est une garantie pour le prêteur. L’hypothèque se fait valoir lorsque vous voulez acheter un bien immobilier pour lequel vous avez besoin d’un prêt auprès d’une banque.

Sur du long terme le plus souvent, la banque ou le prêteur peut prendre une garantie sur le bien immobilier que vous voulez acquérir et pour lequel, l’un ou l’autre vous ont prêté de l’argent, c’est donc ce qu’on appelle l’hypothèque, elle reste bel et bien la garantie absolue d’être payé pour le banquier ou le prêteur.

Si vous ne remboursez plus les échéances de votre prêt, les prêteurs, ou le banquier peut mettre en vente votre bien.

L’hypothèque une garantie pour le prêteur

Dans l’acquisition d’un bien immobilier, lorsque celui-ci est hypothéqué dans le but d’obtenir un prêt pour financer le bien en question, l’hypothèque du bien, permet à la banque prêteuse ou au prêteur d’argent de se garantir d’un remboursement au cas où les échéances du prêt ne sont plus payées, Ainsi, avec un bien qui est mis sous hypothèque, les prêteurs, pourront se rembourser si besoin.

L’hypothèque représente un acte authentique signé devant notaire, elle est inscrite à la conservation des hypothèques du lieu où se situe le bien immobilier.

On trouve aussi deux autres formes d’hypothèque, à savoir, l’hypothèque légale et l’hypothèque judiciaire

Pour l’hypothèque légale, on entend une garantie accordée par la loi à certains créanciers. L’hypothèque légale peut concerner un couple qui souhaite prévoir ou garantir du paiement d’éventuelles dettes de l’un ou de l’autre.

Pour l’hypothèque judiciaire elle est souvent ordonnée sous décision de justice.

Comment fonctionne une hypothèque ?

Pour le logement financé par une banque ou un prêteur, l’hypothèque de ce bien, sert de garantie pour eux. L’hypothèque est consentie selon un certain montant évaluée selon la valeur du bien, ces précisions seront notifiées sur l’acte notarié.

En cas de difficultés, si l’emprunteur ne rembourse plus son prêt, la banque ou le prêteur font le nécessaire avec l’hypothèque pour pouvoir rentrer dans leurs frais.

Après un tel acte, le bien est souvent mis à la vente aux enchères, soit une vente forcée en justice.Généralement, la banque est préférentielle, c’est à dire payée en premier, les autres éventuels créanciers seront payés après la banque.

En cas de vente du bien par le propriétaire qui n’a pas acquitté ses dettes, la banque est en mesure de saisir le bien acquis par de nouveaux propriétaires. Le coût d’une hypothèque qui doit être obligatoirement stipulée devant notaire et donc inscrite à la conservation des hypothèques est soumise à une taxe, dite taxe de publicité foncière (0,715%). L’emprunteur est aussi tenu de payer les frais de son inscription au service de publicité foncière.

Pour les frais de notaire, l’acheteur doit payer des frais qui seront proportionnels au prix de vente du bien immobilier.

L’hypothèque représente donc un certain risque pour l’acheteur s’il accepte de mettre son bien sous hypothèque afin d’obtenir l’argent qui lui manque pour l’acquisition. Donc en terme d’hypothèque, l’engagement pris pour les remboursements doit être impérativement respecté sous risque de perdre définitivement le bien immobilier en question, et donc de tout perdre pour l’acquéreur.

L’hypothèque reste aussi une garantie de pouvoir devenir propriétaire et ce, même si dès le départ vous ne disposez pas de la somme globale pour l’achat, ce qui vous permet donc de pouvoir contracter un prêt plus aisément.

Les banques prêtent ainsi plus facilement, puisque la garantie de remboursement est assurée par l’hypothèque.

Leave a Comment:

All fields with “*” are required

Leave a Comment:

All fields with “*” are required